Mentions Légales

 

1. Présentation

SASU Artesinna au Capital de 20 000. 00 € - Pôle de Cadillan – 201 Route d’Arles – 13690 Graveson
RCS de 13150 Tarascon 2012 B 143 - SIRET 540 045 671 00018 - TVA Intracommunautaire FR54 540 045 671
Responsable Michel Sicard

 

2. Loi Informatique & Liberté et Formulaire de collecte de données personnelles

Les informations recueillies font l’objet d’un traitement informatique destiné à la Société Artesinna avec comme objectif l’envoi de marchandise à nos clients internautes. Le Destinataire Responsable de ces données est Monsieur Michel Sicard. Conformément à la loi « informatique et libertés » du 6 janvier 1978 modifiée en 2004, vous bénéficiez d’un droit d’accès et de rectification aux informations qui vous concernent, que vous pouvez exercer en vous adressant à Artesinna SASU – Gestion Site Internet – Pôle de Cadillan – 13690 Graveson. Vous pouvez également, pour des motifs légitimes, vous opposer au traitement des données vous concernant. Nous nous engageons à ne pas transmettre vos coordonnées hormis dans le cadre d’une mission gouvernementale et/ou Judiciaire.


3. Contrefaçon

Toute reproduction ou représentation, en tout ou partie, à d'autres fins sur un quelconque support est interdite, sauf notre accord expressément écrit par Courier RAR. Le non-respect de cette interdiction constitue une contrefaçon pouvant engager la responsabilité civile et pénale du contrefacteur. Les informations contenues dans ce service sont non contractuelles et sujettes à modification sans préavis.


4. Mieux Possible

Nous essayons d’être le plus précis possible tant sur la qualité, la forme et les coloris, mais Il n’est pas toujours possible de reproduire de manière tout à fait satisfaisante l’aspect et/ou le coloris des produits. Certaines nuances délicates des couleurs ne seront pas parfaitement reproduites sur l’écran de votre ordinateur. Les photographies de ce Site Internet ne sont pas contractuelles. Les photographies et dessins sont donnés à titre indicatif et sont la propriété de nos fournisseurs. Toute duplication totale ou partielle est interdite.
N’hésitez donc pas à vous faire rappeler afin que tout doute soit dissipé, il y va de votre et notre sérénité.


5. Hébergement & Réalisation du site web

Développement et Hébergement : SIGNO à Maussane-les-Alpilles
Charte graphique réalisée par : Philippe WOLFF / SIGNO